DÉCRET n°2014-1592 du 23 décembre 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-1084 du 30 novembre 1988

Art. 2

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Mise à jour de la liste des personnels éligibles aux majorations d'indemnités horaires pour le travail de nuit

Résumé. La liste des employés pouvant recevoir une majoration pour le travail de nuit a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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