Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du cahier des charges de l'AOC Vinsobres
Résumé. Le décret modifie le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Vinsobres et met à jour les références administratives.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1793 du 5 décembre 2011Art. 1 : 'Vinsobres': publication du cahier des charges
→ Version 2 : Mise à jour des références administratives
→ Version 2 : Mise à jour des références administratives
- Décret n°2011-1793 du 5 décembre 2011Art. 1