Décret n°2013-86 du 24 janvier 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1723 du 30 novembre 2011

Art. Annexe

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Modification du cahier des charges de l'AOC Passe-tout-grains

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Passe-tout-grains est modifié et publié en ligne.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-1723 du 30 novembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1723 du 30 novembre 2011
Art. Annexe

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