Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du cahier des charges de l'AOC Bourgogne
Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Bourgogne est mis à jour et publié en ligne.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1615 du 22 novembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1615 du 22 novembre 2011Art. Annexe