Sous-section 1 : Durée, prolongation, modification, retrait du titre de navigation

Sous-section 2 : Prescriptions techniques complémentaires ou allégées attestées par le titre de navigation

Sous-section 3 : Organismes de contrôle et commissions de visite intervenant dans la procédure de délivrance du titre de navigation

Sous-section 4 : Procédure de délivrance du titre de navigation pour les bateaux et engins flottants

Sous-section 5 : Dispositions applicables aux bateaux et engins flottants munis d'un titre de navigation

Sous-section 6 : Dispositions applicables aux établissements flottants

Sous-section 1 : Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur égale ou supérieure à 20 mètres ou dont le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est égal ou supérieur à 100 mètres cubes

Sous-section 2 : Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur inférieure à 20 mètres et dont le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes