JORF n°0064 du 16 mars 2013

Article 1

Article 1

La Mesure 3 (2012), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 111 (île Powell du Sud et îles adjacentes, Orcades du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Hobart le 20 juin 2012 ― plan de gestion révisé, sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La Mesure 3 (2012), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 111 (île Powell du Sud et îles adjacentes, Orcades du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Hobart le 20 juin 2012 ― plan de gestion révisé, sera publiée au Journal officiel de la République française.