Décret n°2013-1095 du 29 novembre 2013

Article 1

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Article 1

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1806 du 6 décembre 2011
Art. Annexe

II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Hermitage" ou "l'Hermitage" ou "Ermitage" ou "l'Ermitage" est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1095 (Mise à jour des règles pour le vin Hermitage), au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le 4 décembre 2013

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Mise à jour du cahier des charges de l'appellation Hermitage

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Hermitage est mis à jour et publié en ligne.

I. - A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-1806 du 6 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1806 du 6 décembre 2011
Art. Annexe

II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Hermitage" ou "l'Hermitage" ou "Ermitage" ou "l'Ermitage" est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1095 (Mise à jour des règles pour le vin Hermitage), au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le mercredi 4 décembre 2013

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