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Modification des conditions de titularisation des enseignants
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-680 du 1 août 1990Art. 5-1
Décret n°2012-999 du 27 août 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-680 du 1 août 1990
Art. 5-1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-680 du 1 août 1990Art. 5-1
Source : Légifrance