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Précision des missions du médecin coordonnateur régional
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Précision des modalités de désignation et d'autorité du médecin coordonnateur régionalCode ruralArt. D723-135 : Rôle du médecin coordonnateur régional dans la gestion de la santé agricole
→ Version 3 : Précision et extension des missions du médecin coordonnateur régional
- Code ruralArt. D723-134, Art. D723-135