Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication d'un plan de gestion pour une zone protégée en Antarctique
La Mesure 1 (2012), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 109 (îles Moe, îles Orcades du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Hobart le 20 juin 2012 ― plan de gestion révisé, sera publiée au Journal officiel de la République française.