Décret n°2011-44 du 11 janvier 2011

Article 1

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Article 1

La Mesure 10 (2009) ― Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 152 ― détroit de Western Bransfield, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009, sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Adoption d'un plan de gestion pour une zone protégée en Antarctique

Résumé. Un plan de gestion pour protéger une zone spéciale en Antarctique est adopté et sera publié officiellement.

La Mesure 10 (2009) ― Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 152 ― détroit de Western Bransfield, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009, sera publiée au Journal officiel de la République française.

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