JORF n°0297 du 23 décembre 2011

Article 20

Article 20

Les biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux sont reclassés à la date d'entrée en vigueur du présent décret conformément au tableau de correspondance suivant :

| GRADE ET ÉCHELON D'ORIGINE | GRADE ET ÉCHELON DE RECLASSEMENT |ANCIENNETÉ D'ÉCHELON CONSERVÉE
dans la limite de la durée maximale
de l'échelon d'accueil| |-------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------| | Biologistes, vétérinaires
et pharmaciens de classe exceptionnelle | Biologistes, vétérinaires
et pharmaciens de classe exceptionnelle | | | Du 1er au 8e échelon | Même numéro d'échelon | Ancienneté acquise | | Biologistes, vétérinaires
et pharmaciens territoriaux hors classe | Biologistes, vétérinaires
et pharmaciens territoriaux hors classe | | | Du 1er au 6e échelon | Même numéro d'échelon | Ancienneté acquise | |Biologistes, vétérinaires
et pharmaciens territoriaux de 1re classe|Biologistes, vétérinaires
et pharmaciens territoriaux de classe normale| | | 3e échelon | 11e échelon | Ancienneté acquise | | 2e échelon | 10e échelon | Ancienneté acquise | | 1er échelon | 9e échelon | Ancienneté acquise | |Biologistes, vétérinaires
et pharmaciens territoriaux de 2e classe | | | | 8e échelon | | | | ― à partir de 2 ans 2 mois | 9e échelon | Sans ancienneté | | ― avant 2 ans 2 mois | 8e échelon | Ancienneté acquise | | 7e échelon | | | | ― à partir de 2 ans 2 mois | 8e échelon | Sans ancienneté | | ― avant 2 ans 2 mois | 7e échelon | Ancienneté acquise | | Du 1er au 6e échelon | Même numéro d'échelon | Ancienneté acquise |


Historique des versions

Version 1

Les biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux sont reclassés à la date d'entrée en vigueur du présent décret conformément au tableau de correspondance suivant :

GRADE ET ÉCHELON D'ORIGINE

GRADE ET ÉCHELON DE RECLASSEMENT

ANCIENNETÉ D'ÉCHELON CONSERVÉE

dans la limite de la durée maximale

de l'échelon d'accueil

Biologistes, vétérinaires

et pharmaciens de classe exceptionnelle

Biologistes, vétérinaires

et pharmaciens de classe exceptionnelle

Du 1er au 8e échelon

Même numéro d'échelon

Ancienneté acquise

Biologistes, vétérinaires

et pharmaciens territoriaux hors classe

Biologistes, vétérinaires

et pharmaciens territoriaux hors classe

Du 1er au 6e échelon

Même numéro d'échelon

Ancienneté acquise

Biologistes, vétérinaires

et pharmaciens territoriaux de 1re classe

Biologistes, vétérinaires

et pharmaciens territoriaux de classe normale

3e échelon

11e échelon

Ancienneté acquise

2e échelon

10e échelon

Ancienneté acquise

1er échelon

9e échelon

Ancienneté acquise

Biologistes, vétérinaires

et pharmaciens territoriaux de 2e classe

8e échelon

― à partir de 2 ans 2 mois

9e échelon

Sans ancienneté

― avant 2 ans 2 mois

8e échelon

Ancienneté acquise

7e échelon

― à partir de 2 ans 2 mois

8e échelon

Sans ancienneté

― avant 2 ans 2 mois

7e échelon

Ancienneté acquise

Du 1er au 6e échelon

Même numéro d'échelon

Ancienneté acquise