Décret n°2011-1825 du 7 décembre 2011

Article 1

Abrogé20 octobre 2019

Créé le 9 décembre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux d'Ancenis " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel

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Abrogé depuis le dimanche 20 octobre 2019

Abrogé parArrêté du 10 octobre 2019art. 2

En vigueur du vendredi 9 décembre 2011 au samedi 19 octobre 2019

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux d'Ancenis " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel