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Abrogation du cahier des charges de l'AOC Saint-Emilion grand cru
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-174 du 11 février 2011Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Décret n°2011-1779 du 5 décembre 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-174 du 11 février 2011
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-174 du 11 février 2011Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
abroge
Source : Légifrance
Décret n°2011-174 du 11 février 2011 (Ab)
'Saint-Émilion grand cru': règles strictes pour une appellation prestigieuse
Décret n°2011-174 du 11 février 2011 · art. (Ab)
Homologation du cahier des charges de l'AOC « Saint-Emilion grand cru »
Décret n°2011-174 du 11 février 2011 · art. 1 (Ab)
Publication d'un décret et attribution des responsabilités ministérielles
Décret n°2011-174 du 11 février 2011 · art. 3 (Ab)
Annexe (Ab)
Décret n°2011-174 du 11 février 2011