Décret n°2011-1752 du 2 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Chablis" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé22 décembre 2023

Créé le 7 décembre 2011 · Abrogé le 22 décembre 2023

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Chablis" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 22 décembre 2023

Abrogé parArrêté du 11 décembre 2023art. 2

En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au jeudi 21 décembre 2023

Source : Légifrance