JORF n°0029 du 4 février 2011

Article 1

Article 1

La Mesure 2 (2009) ― Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 : île Southwest Anvers et bassin Palmer (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore, le 17 avril 2009 ― Plan de gestion révisé, sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La Mesure 2 (2009) ― Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 : île Southwest Anvers et bassin Palmer (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore, le 17 avril 2009 ― Plan de gestion révisé, sera publiée au Journal officiel de la République française.