Décret n°2011-1391 du 26 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes de Duras " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé24 septembre 2021

Créé le 30 octobre 2011 · Abrogé le 24 septembre 2021

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes de Duras " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 24 septembre 2021

Abrogé parArrêté du 13 septembre 2021art. 2

En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au jeudi 23 septembre 2021

Source : Légifrance