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Décret n° 2011-1048 du 5 septembre 2011

relatif à la conduite sous l'influence de l'alcool (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur de référence dans un texte administratif

Résumé. Un décret corrige une erreur dans un texte officiel concernant le nom d'une section administrative.

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Correction d'une référence dans un décret administratif

Résumé. Un décret modifie une erreur de référence dans un texte officiel concernant l'intitulé d'une section administrative.

Rectificatif au Journal officiel du 7 septembre 2011, édition électronique, texte n° 8, et édition papier, page 15034, 2e colonne, article 1er (1°) :
Au lieu de : « L'intitulé du paragraphe 2 de la sous-section 1 de la section 1 du chapitre Ier du titre II du livre Ier... »,
Lire : « L'intitulé du paragraphe 2 de la sous-section 1 de la section 1 du chapitre Ier du titre III du livre Ier... ».

Décret n° 2011-1048 du 5 septembre 2011