Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de formation des conducteurs routiers
Résumé. Le décret modifie les règles de formation des conducteurs de transport routier, notamment la durée et l'organisation du stage, les délais pour la formation continue, et le processus de délivrance de la carte de qualification.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007Art. 9 → Version 2Décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007Art. 15 → Version 2Décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007Art. 19 → Version 2
- Décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007Art. 9, Art. 15, Art. 19, Art. 25