JORF n°0122 du 29 mai 2010

Article 1

Article 1

L'article D. 336-3 est modifié comme suit :

  1. Le troisième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
    « 2° Série STI2D : sciences et technologies de l'industrie et du développement durable. »
  2. Après le huitième alinéa, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
    « 8° Série STD2A : sciences et technologies du design et des arts appliqués. »
  3. Au neuvième alinéa :
    a) Les mots : « et options » sont supprimés ;
    b) Le sigle : « STI » est remplacé par : « STI2D » ;
    c) L'expression : « STG et hôtellerie » est remplacée par l'expression : « STG, hôtellerie et STD2A ».
  4. Les dixième et onzième alinéas sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé :
    « Les dispositions des troisième, neuvième et dixième alinéas du présent article, relatives aux séries STI2D et STD2A, entrent en application à compter de la session 2013 de l'examen et prennent effet pour les épreuves anticipées de cette session, organisées en 2012. »

Historique des versions

Version 1

L'article D. 336-3 est modifié comme suit :

1. Le troisième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

« 2° Série STI2D : sciences et technologies de l'industrie et du développement durable. »

2. Après le huitième alinéa, est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« 8° Série STD2A : sciences et technologies du design et des arts appliqués. »

3. Au neuvième alinéa :

a) Les mots : « et options » sont supprimés ;

b) Le sigle : « STI » est remplacé par : « STI2D » ;

c) L'expression : « STG et hôtellerie » est remplacée par l'expression : « STG, hôtellerie et STD2A ».

4. Les dixième et onzième alinéas sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé :

« Les dispositions des troisième, neuvième et dixième alinéas du présent article, relatives aux séries STI2D et STD2A, entrent en application à compter de la session 2013 de l'examen et prennent effet pour les épreuves anticipées de cette session, organisées en 2012. »