JORF n°0066 du 19 mars 2010

Annexe

A N N E X E

  1. L'article 1.01 est rédigé comme suit :
    a) La lettre t) est rédigée comme suit :
    « t) "feu blanc”
    "feu rouge”
    "feu vert”
    "feu jaune” et
    "feu bleu”
    un feu dont la couleur est conforme aux exigences du tableau 2 de la norme européenne EN 14744 : 2006 »
    b) La lettre u) est rédigée comme suit :
    « u) "feu puissant”
    "feu clair” et
    "feu ordinaire”
    un feu dont l'intensité est conforme aux exigences du tableau 1 de la norme européenne EN 14744 : 2006 »
    c) La lettre v) est rédigée comme suit :
    « v) "feu scintillant”, "feu scintillant rapide” un feu dont le nombre de périodes de lumière est conforme en tant que feu scintillant aux exigences de la ligne 1 et en tant que feu scintillant rapide aux exigences de la ligne 2 ou de la ligne 3 du tableau 3 de la norme européenne EN 14744 : 2006 »