Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de sécurité pour les jouets
Résumé. Les jouets doivent avoir des avertissements clairs pour éviter les dangers, comme des indications en français et des notices d'emploi précises.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°89-662 du 12 septembre 1989Art. Annexe III → Version 2
- Décret n°89-662 du 12 septembre 1989Art. Annexe III