Décret n°2010-1123 du 23 septembre 2010

Annexe

Abrogé21 août 2013

Abrogé26 juillet 2012

Créé le 27 septembre 2010

Diplôme d'Etat d'infirmier (disposition applicable aux étudiants ayant accompli leurs études conformément aux règles régissant l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier à compter de la rentrée de septembre 2009).

Créé le 26 juillet 2012

Diplôme d'Etat d'infirmier (disposition applicable aux étudiants ayant accompli leurs études conformément aux règles régissant l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier à compter de la rentrée de septembre 2009).

Diplôme d'Etat d'ergothérapeute (disposition applicable aux étudiants ayant entrepris leurs études à compter de la rentrée de septembre 2011).

Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013

En vigueur du lundi 27 septembre 2010 au mardi 20 août 2013

Annexe