Décret n°2010-1002 du 27 août 2010

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2001-466 du 30 mai 2001

Art. 1

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Fusion des centres d'éducation populaire et de sport

Résumé. Les centres d'éducation populaire et de sport d'Aix-en-Provence, Antibes et Boulouris sont fusionnés en un seul établissement national.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2001-466 du 30 mai 2001Art. 1 → Version 2
- Décret n°2001-466 du 30 mai 2001
Art. 1

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