Abrogé1 septembre 2020
Créé le 12 juin 2009 · En vigueur du 15 octobre 2018 au 31 août 2020
TABLEAU I
Fonctions interarmées
| DÉSIGNATION DE LA FONCTION |
|---|
| Inspecteur des armées |
| Officier général adjoint à l'inspecteur des armées |
| Directeur de l'enseignement militaire supérieur |
| Officier général de zone de défense et de sécurité et officier général de zone de soutien |
| Officier général de zone de défense et de sécurité |
| Chef de l'état-major particulier du Président de la République |
| Général adjoint engagements à l'officier général de la zone de défense et de sécurité de Paris, Est, Nord, Sud, Sud-Est, Sud-Ouest ou Ouest |
| Commandant supérieur outre-mer |
| Commandant de base de défense |
| Chef de groupement de soutien de base de défense |
| Inspecteur des armements nucléaires |
| Conseiller du Gouvernement pour la défense |
| Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre |
| Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre des armées |
| Chef de cabinet du chef d'état-major des armées-Chef de la division affaires générales de l'état-major des armées |
| Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement |
| Directeur de l'Ecole de guerre |
| Directeur de l'école des commissaires des armées |
| Chef du centre de planification et de conduite des opérations |
| Commandant des opérations spéciales |
| Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure |
| Chef du bureau des officiers généraux |
| Commandant du service militaire adapté |
| Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations |
| Directeur du centre des hautes études militaires (DEMS) |
| Commandant interarmées de l'espace |
| Commandant le centre national des sports de la défense |
| Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations |
| Adjoint au commandant des opérations spéciales |
| Officier général chargé des fréquences |
| Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux |
| Officier général adjoint au commandant de la cyberdéfense |
| Secrétaire général adjoint au secrétariat général de la mer |
| Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements |
| Directeur local de la DIRISI Ile-de-France/ 8e RT |
TABLEAU II
Fonctions relevant de l'armée de terre
| DÉSIGNATION DE LA FONCTION |
|---|
| Commandant des forces terrestres |
| Commandant de brigade interarmes |
| Commandant d'unité spécialisée |
| Adjoint à un commandant d'unité spécialisée |
| Commandant de la légion étrangère |
| Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre |
| Commandant du corps européen |
| Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France |
| Commandant de division |
| Adjoint à un commandant de division |
| Directeur de la section technique de l'armée de terre |
| Chef d'état-major du commandement des forces terrestres |
| Commandant de la brigade franco-allemande |
| Commandant de l'état-major spécialisé outre-mer |
| Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre |
| Commandant en second des forces terrestres |
| Général adjoint au commandant des forces terrestres |
| Officier général haut encadrement militaire |
| Officier général chef du pôle relations internationales |
| Commandant d'écoles militaires de l'armée de terre |
| Général adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen |
| Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France |
| Chef de division au commandement des forces terrestres |
| Commandant des écoles du combat interarmes |
| Commandant des écoles de Coëtquidan |
| Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active |
| Directeur de la doctrine et de l'enseignement du commandement |
| Adjoint au sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre |
| Adjoint au sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre |
TABLEAU III
Fonctions relevant de la marine nationale
| DÉSIGNATION DE LA FONCTION |
|---|
| Préfet maritime |
| Commandant la force d'action navale |
| Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique |
| Adjoint au commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique |
| Commandant la force de l'aéronautique navale |
| Commandant la force des fusiliers marins et commandos |
| Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement |
| Autorité de coordination pour les relations internationales |
| Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte |
| Directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces |
| Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force |
| Commandant du centre d'études stratégiques de la marine, délégué au rayonnement de la marine et commandant de la marine à Paris |
| Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale |
| Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale |
| Directeur local du service de soutien de la flotte |
| Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic |
TABLEAU IV
Fonctions relevant de l'armée de l'air
| DÉSIGNATION DE LA FONCTION |
|---|
| Commandant des forces aériennes |
| Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes |
| Commandant des forces aériennes stratégiques |
| Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes |
| Commandant en second des forces aériennes |
| Commandant en second des forces aériennes stratégiques |
| Commandant du centre d'expertise aérienne militaire |
| Chef d'état-major et adjoint renseignement du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes |
| Chef d'état-major du commandement des forces aériennes |
| Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes |
| Adjoint forces spéciales du commandant des forces aériennes |
| Commandant de brigade aérienne |
| Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air |
| Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air |
| Directeur du bureau enquêtes accident air |
| Directeur du centre études, réserves et partenariats de l'armée de l'air |
TABLEAU V
Fonctions relevant de la direction générale de l'armement
| DÉSIGNATION DE LA FONCTION |
|---|
| Directeur de DGA Maîtrise de l'information à la direction technique |
| Directeur de DGA Essais en vol à la direction technique |
| Directeur de DGA Essais de missiles à la direction technique |
| Directeur local du service de soutien de la flotte |
TABLEAU VI
Fonctions relevant du service de santé des armées
| DÉSIGNATION DE LA FONCTION |
|---|
| Inspecteur général du service de santé des armées |
| Médecin chef d'un hôpital d'instruction des armées |
| Directeur des approvisionnements en produits de santé |
| Directeur de l'école du Val de Grâce |
| Commandant de l'école de santé des armées |
| Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées |
| Inspecteur du service de santé des armées |
TABLEAU VII
Fonctions relevant du service des essences des armées
| DÉSIGNATION DE LA FONCTION |
|---|
| Directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées |
TABLEAU VIII
Fonctions relevant du contrôle général des armées
| DÉSIGNATION DE LA FONCTION |
|---|
| Chef de l'inspection du travail |
| Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement |
| Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire |
| Secrétaire général du Haut comité d'évaluation de la condition militaire |
| Secrétaire général du contrôle général des armées |
| Chef du groupe de contrôle des forces, du soutien et des systèmes d'information |
| Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget |
| Chef du groupe de contrôle de l'armement, du maintien en condition opérationnelle et des exportations |
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