En vigueur depuis le 16 janvier 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation du cahier des charges de l'AOC « Langres »
Résumé. Un décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Langres ».
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Langres », annexé au présent décret, est homologué.