Créé le 1 janvier 2010 · Abrogé le 5 décembre 2011
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blaye », annexé au présent décret, est homologué.
Décret n°2009-1766 du 29 décembre 2009
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blaye », annexé au présent décret, est homologué.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 1 janvier 2010 · Abrogé le 5 décembre 2011
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blaye », annexé au présent décret, est homologué.
Abrogé depuis le lundi 5 décembre 2011
En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au dimanche 4 décembre 2011
Source : Légifrance