JORF n°0292 du 17 décembre 2009

Commune d'Hourtin

Section AB : parcelles n°s 128 à 132 ;
Section AC : parcelles n°s 2 à 35, 37, 94, 95, 96, 102, 133 ;
Section BP : parcelles n°s 159, 160.

Commune de Naujac-sur-Mer

Section BP : parcelles n° 165.
Le périmètre ainsi défini est reporté sur les cartes au 1/23 000 visées à l'article 1er.


Historique des versions

Version 1

Commune d'Hourtin

Section AB : parcelles n°s 128 à 132 ;

Section AC : parcelles n°s 2 à 35, 37, 94, 95, 96, 102, 133 ;

Section BP : parcelles n°s 159, 160.

Commune de Naujac-sur-Mer

Section BP : parcelles n° 165.

Le périmètre ainsi défini est reporté sur les cartes au 1/23 000 visées à l'article 1er.