JORF n°0216 du 16 septembre 2008

Article 38

Article 38

A la date du 1er janvier 2009, les officiers sont reclassés dans les échelons, en conservant leur ancienneté de grade, conformément au tableau suivant :

| SITUATION ANCIENNE | SITUATION NOUVELLE | ANCIENNETÉ CONSERVÉE
dans l'échelon
| |:-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:| | Grade et échelon | Grade et échelon | | | Général de division
2e échelon
1er échelon | Général de division
Echelon unique
Echelon unique | Sans ancienneté
Sans ancienneté | | Général de brigade
Echelon exceptionnel
1er échelon | Général de brigade
Echelon unique
Echelon unique | Sans ancienneté
Sans ancienneté | | Colonel
2e échelon exceptionnel
1er échelon exceptionnel
2e échelon | Colonel
Echelon exceptionnel
3e échelon
2e échelon | Ancienneté acquise
Ancienneté acquise
Ancienneté acquise majorée de 2 ans
dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée | | 1er échelon au-dessus de 1 an
1er échelon en dessous de 1 an | 2e échelon
1er échelon | Ancienneté acquise au-delà de 1 an
Ancienneté acquise | | Lieutenant-colonel
2e échelon spécial
1er échelon spécial
3e échelon
2e échelon
1er échelon| Lieutenant-colonel
4e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Sans ancienneté
Sans ancienneté
2/3 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise | | Commandant
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Commandant
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Ancienneté acquise dans la limite
de durée de l'échelon d'arrivée
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise | | Capitaine
Echelon spécial
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Capitaine
5e échelon
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon| Sans ancienneté
Sans ancienneté
4/3 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise| | Lieutenant
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Lieutenant
4e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Sans ancienneté
Sans ancienneté
1/2 de l'ancienneté acquise
Ancienneté acquise
Ancienneté acquise | | Sous-lieutenant
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Sous-lieutenant
Echelon unique
Echelon unique
Echelon unique | Sans ancienneté
Sans ancienneté
Sans ancienneté |


Historique des versions

Version 1

A la date du 1er janvier 2009, les officiers sont reclassés dans les échelons, en conservant leur ancienneté de grade, conformément au tableau suivant :

SITUATION ANCIENNE

SITUATION NOUVELLE

ANCIENNETÉ CONSERVÉE

dans l'échelon

Grade et échelon

Grade et échelon

Général de division

2e échelon

1er échelon

Général de division

Echelon unique

Echelon unique

Sans ancienneté

Sans ancienneté

Général de brigade

Echelon exceptionnel

1er échelon

Général de brigade

Echelon unique

Echelon unique

Sans ancienneté

Sans ancienneté

Colonel

2e échelon exceptionnel

1er échelon exceptionnel

2e échelon

Colonel

Echelon exceptionnel

3e échelon

2e échelon

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise majorée de 2 ans

dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée

1er échelon au-dessus de 1 an

1er échelon en dessous de 1 an

2e échelon

1er échelon

Ancienneté acquise au-delà de 1 an

Ancienneté acquise

Lieutenant-colonel

2e échelon spécial

1er échelon spécial

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Lieutenant-colonel

4e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Sans ancienneté

Sans ancienneté

2/3 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

Commandant

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Commandant

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Ancienneté acquise dans la limite

de durée de l'échelon d'arrivée

1/2 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

Capitaine

Echelon spécial

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Capitaine

5e échelon

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Sans ancienneté

Sans ancienneté

4/3 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

Lieutenant

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Lieutenant

4e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Sans ancienneté

Sans ancienneté

1/2 de l'ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Sous-lieutenant

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Sous-lieutenant

Echelon unique

Echelon unique

Echelon unique

Sans ancienneté

Sans ancienneté

Sans ancienneté