JORF n°0216 du 16 septembre 2008

Article 21

Article 21

A la date du 1er janvier 2009, les chefs de musique des armées et les chefs de musique militaire sont reclassés dans les échelons, en conservant leur ancienneté de grade, conformément au tableau suivant :

| SITUATION ANCIENNE | SITUATION NOUVELLE | ANCIENNETÉ CONSERVÉE
dans l'échelon
| |:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:| | Grade et échelon | Grade et échelon | | | Chef de musique des armées
de classe exceptionnelle
2e Echelon exceptionnel
1er échelon exceptionnel
2e échelon
1er échelon au-dessus de 1 an
1er échelon en dessous de 1 an| Chef de musique de classe exceptionnelle
Echelon exceptionnel
3e échelon
2e échelon
2e échelon
1er échelon| Ancienneté acquise
Ancienneté acquise
Ancienneté acquise majorée de 2 années
dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée
Ancienneté acquise au-delà de 1 an
Ancienneté acquise| | Chef de musique des armées hors classe
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Chef de musique hors classe
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Sans ancienneté
Ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise | | Chef de musique des armées
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Chef de musique principal
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Ancienneté acquise dans la limite
de durée de l'échelon d'arrivée
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise | | Chef de musique militaire principal
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Chef de musique principal
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Ancienneté acquise dans la limite
de durée de l'échelon d'arrivée
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise | | Chef de musique militaire de 1re classe
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Chef de musique militaire de 1re classe
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Sans ancienneté
4/3 de l'ancienneté acquise dans la limite
de durée de l'échelon d'arrivée
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise | | Chef de musique militaire de 2e classe
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Chef de musique de 2e classe
4e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Sans ancienneté
Sans ancienneté
1/2 de l'ancienneté acquise
Ancienneté acquise
Ancienneté acquise | | Chef de musique militaire de 3e classe
3e échelon
2e échelon
1er échelon | Chef de musique de 2e classe
Echelon provisoire
Echelon provisoire
Echelon provisoire | Sans ancienneté
Sans ancienneté
Sans ancienneté |

Les chefs de musique militaire de 3e classe prennent rang, dans le grade de chef de musique de 2e classe, après les chefs de musique militaire de 2e classe.
A égalité d'ancienneté, les chefs de musique des armées prennent rang, dans le grade de chef de musique principal, avant les chefs de musique militaire principaux.
Pour l'avancement au grade de chef de musique hors classe, les chefs de musique des armées bénéficient dans leur grade de reclassement d'une bonification d'ancienneté de deux ans.


Historique des versions

Version 1

A la date du 1er janvier 2009, les chefs de musique des armées et les chefs de musique militaire sont reclassés dans les échelons, en conservant leur ancienneté de grade, conformément au tableau suivant :

SITUATION ANCIENNE

SITUATION NOUVELLE

ANCIENNETÉ CONSERVÉE

dans l'échelon

Grade et échelon

Grade et échelon

Chef de musique des armées

de classe exceptionnelle

2e Echelon exceptionnel

1er échelon exceptionnel

2e échelon

1er échelon au-dessus de 1 an

1er échelon en dessous de 1 an

Chef de musique de classe exceptionnelle

Echelon exceptionnel

3e échelon

2e échelon

2e échelon

1er échelon

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise majorée de 2 années

dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée

Ancienneté acquise au-delà de 1 an

Ancienneté acquise

Chef de musique des armées hors classe

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Chef de musique hors classe

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Sans ancienneté

Ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

Chef de musique des armées

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Chef de musique principal

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Ancienneté acquise dans la limite

de durée de l'échelon d'arrivée

1/2 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

Chef de musique militaire principal

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Chef de musique principal

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Ancienneté acquise dans la limite

de durée de l'échelon d'arrivée

1/2 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

Chef de musique militaire de 1re classe

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Chef de musique militaire de 1re classe

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Sans ancienneté

4/3 de l'ancienneté acquise dans la limite

de durée de l'échelon d'arrivée

1/2 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

1/2 de l'ancienneté acquise

Chef de musique militaire de 2e classe

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Chef de musique de 2e classe

4e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Sans ancienneté

Sans ancienneté

1/2 de l'ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Ancienneté acquise

Chef de musique militaire de 3e classe

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Chef de musique de 2e classe

Echelon provisoire

Echelon provisoire

Echelon provisoire

Sans ancienneté

Sans ancienneté

Sans ancienneté

Les chefs de musique militaire de 3e classe prennent rang, dans le grade de chef de musique de 2e classe, après les chefs de musique militaire de 2e classe.

A égalité d'ancienneté, les chefs de musique des armées prennent rang, dans le grade de chef de musique principal, avant les chefs de musique militaire principaux.

Pour l'avancement au grade de chef de musique hors classe, les chefs de musique des armées bénéficient dans leur grade de reclassement d'une bonification d'ancienneté de deux ans.