Décret n°2008-623 du 27 juin 2008

Article 1

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Article 1

Le classement du parc naturel régional du Morvan est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret, sur les territoires des communes de :
Dans le département de la Côte-d'Or :
Aisy-sous-Thil, Bard-le-Régulier, Blanot, Brazey-en-Morvan, Champeau-en-Morvan, Dompierre-en-Morvan, Juillenay, La Motte-Ternant, La Roche-en-Brenil, Lacour-d'Arcenay, Liernais, Ménessaire, Molphey, Montigny-Saint-Barthélemy, Montlay-en-Auxois, Précy-sous-Thil commune, Rouvray, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Germain-de-Modéon, Saint-Martin-de-la-Mer, Saulieu-ville, Savilly, Sincey-les-Rouvray, Thoisy-la-Berchère, Vianges, Vic-sous-Thil, Villargoix, Villiers-en-Morvan.
Dans le département de la Nièvre :
Alligny-en-Morvan, Arleuf, Bazoches, Blismes, Brassy, Cervon, Chalaux, Château-Chinon - campagne, Château-Chinon - ville, Châtin, Chaumard, Chiddes, Corancy, Dommartin, Dun-les-Places, Dun-sur-Grandry, Fâchin, Gâcogne, Gien-sur-Cure, Glux-en-Glenne, Gouloux, Larochemillay, Lavault-de-Frétoy, Lormes, Luzy, Marigny-l'Eglise, Mhère, Millay, Montigny-en-Morvan, Montreuillon, Montsauche-les-Settons, Moulins-Engilbert, Moux-en-Morvan, Onlay, Ouroux-en-Morvan, Planchez-en-Morvan, Poil, Pouques-Lormes, Préporché, Saint-Agnan, Saint-André-en-Morvan, Saint-Brisson, Saint-Hilaire-en-Morvan, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Léger-de-Fougeret, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Péreuse, Sermages, Vauclaix, Villapourçon.
Dans le département de Saône-et-Loire :
Anost, Barnay, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Morvan, Etang-sur-Arroux, La Celle-en-Morvan, La Chapelle-sous-Uchon, La Comelle, La Grande-Verrière, La Petite-Verrière, La Tagnière, Lucenay-l'Evêque, Roussillon-en-Morvan, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix-en-Morvan, Sommant, Tavernay, Thil-sur-Arroux, Uchon.
Dans le département de l'Yonne :
Asquins, Avallon, Beauvillers, Bussières, Chastellux-sur-Cure, Domecy-sur-Cure, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Island, Pierre-Perthuis, Pontaubert, Quarré-les-Tombes, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban, Saint-Père, Sainte-Magnance, Tharoiseau, Vézelay.

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En vigueur depuis le 30 juin 2008

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Renouvellement du classement du parc naturel régional du Morvan

Résumé. Le parc naturel régional du Morvan est prolongé pour 12 ans, couvrant plusieurs communes dans quatre départements.

Le classement du parc naturel régional du Morvan est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret, sur les territoires des communes de :
Dans le département de la Côte-d'Or :
Aisy-sous-Thil, Bard-le-Régulier, Blanot, Brazey-en-Morvan, Champeau-en-Morvan, Dompierre-en-Morvan, Juillenay, La Motte-Ternant, La Roche-en-Brenil, Lacour-d'Arcenay, Liernais, Ménessaire, Molphey, Montigny-Saint-Barthélemy, Montlay-en-Auxois, Précy-sous-Thil commune, Rouvray, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Germain-de-Modéon, Saint-Martin-de-la-Mer, Saulieu-ville, Savilly, Sincey-les-Rouvray, Thoisy-la-Berchère, Vianges, Vic-sous-Thil, Villargoix, Villiers-en-Morvan.
Dans le département de la Nièvre :
Alligny-en-Morvan, Arleuf, Bazoches, Blismes, Brassy, Cervon, Chalaux, Château-Chinon - campagne, Château-Chinon - ville, Châtin, Chaumard, Chiddes, Corancy, Dommartin, Dun-les-Places, Dun-sur-Grandry, Fâchin, Gâcogne, Gien-sur-Cure, Glux-en-Glenne, Gouloux, Larochemillay, Lavault-de-Frétoy, Lormes, Luzy, Marigny-l'Eglise, Mhère, Millay, Montigny-en-Morvan, Montreuillon, Montsauche-les-Settons, Moulins-Engilbert, Moux-en-Morvan, Onlay, Ouroux-en-Morvan, Planchez-en-Morvan, Poil, Pouques-Lormes, Préporché, Saint-Agnan, Saint-André-en-Morvan, Saint-Brisson, Saint-Hilaire-en-Morvan, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Léger-de-Fougeret, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Péreuse, Sermages, Vauclaix, Villapourçon.
Dans le département de Saône-et-Loire :
Anost, Barnay, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Morvan, Etang-sur-Arroux, La Celle-en-Morvan, La Chapelle-sous-Uchon, La Comelle, La Grande-Verrière, La Petite-Verrière, La Tagnière, Lucenay-l'Evêque, Roussillon-en-Morvan, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix-en-Morvan, Sommant, Tavernay, Thil-sur-Arroux, Uchon.
Dans le département de l'Yonne :
Asquins, Avallon, Beauvillers, Bussières, Chastellux-sur-Cure, Domecy-sur-Cure, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Island, Pierre-Perthuis, Pontaubert, Quarré-les-Tombes, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban, Saint-Père, Sainte-Magnance, Tharoiseau, Vézelay.

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En vigueur depuis le lundi 30 juin 2008

Source : Légifrance