Décret n°2008-358 du 16 avril 2008

Article 1

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Article 1

Sont classés en parc naturel régional jusqu'au 5 mai 2019, sous la dénomination de « parc naturel régional de Chartreuse » :
1. Dans le département de l'Isère :
En totalité, les territoires des communes de :
Le Sappey-en-Chartreuse, Merlas, Miribel-les-Echelles, Mont-Saint-Martin, Pommiers-la-Placette, Proveyzieux, Quaix-en- Chartreuse, Sarcenas, Saint-Aupre, Saint-Bernard-du-Touvet, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Hilaire-du-Touvet, Saint-Joseph-de-Rivière, Saint-Julien-de-Raz, Saint-Laurent-du-Pont, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Pancrasse, Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Pierre-d'Entremont, Voissant,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barraux, Bernin, Biviers, Chapareillan, Corenc, Crolles, Coublevie, Entre-Deux-Guiers, Fontanil-Cornillon, La Buisse, La Tronche, La Terrasse, Le Touvet, Meylan, Saint-Egrève, Saint-Ismier, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Vincent-de-Mercuze, Voreppe ;
2. Dans le département de la Savoie :
En totalité, les territoires des communes de :
Apremont, Attignat-Oncin, Corbel, Entremont-le-Vieux, La Bauche, Les Echelles, Montagnole, Saint-Baldolph, Saint-Cassin, Saint-Christophe-la-Grotte, Saint-Franc, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-Jean-de-Couz, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Thibaud-de-Couz, Vimines,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Cognin, Les Marches, Myans.

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En vigueur depuis le 19 avril 2008

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Classement des communes dans le parc naturel régional de Chartreuse

Résumé. Le décret classe certaines communes de l'Isère et de la Savoie dans le parc naturel régional de Chartreuse jusqu'en 2019.

Sont classés en parc naturel régional jusqu'au 5 mai 2019, sous la dénomination de « parc naturel régional de Chartreuse » :
1. Dans le département de l'Isère :
En totalité, les territoires des communes de :
Le Sappey-en-Chartreuse, Merlas, Miribel-les-Echelles, Mont-Saint-Martin, Pommiers-la-Placette, Proveyzieux, Quaix-en- Chartreuse, Sarcenas, Saint-Aupre, Saint-Bernard-du-Touvet, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Hilaire-du-Touvet, Saint-Joseph-de-Rivière, Saint-Julien-de-Raz, Saint-Laurent-du-Pont, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Pancrasse, Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Pierre-d'Entremont, Voissant,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barraux, Bernin, Biviers, Chapareillan, Corenc, Crolles, Coublevie, Entre-Deux-Guiers, Fontanil-Cornillon, La Buisse, La Tronche, La Terrasse, Le Touvet, Meylan, Saint-Egrève, Saint-Ismier, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Vincent-de-Mercuze, Voreppe ;
2. Dans le département de la Savoie :
En totalité, les territoires des communes de :
Apremont, Attignat-Oncin, Corbel, Entremont-le-Vieux, La Bauche, Les Echelles, Montagnole, Saint-Baldolph, Saint-Cassin, Saint-Christophe-la-Grotte, Saint-Franc, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-Jean-de-Couz, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Thibaud-de-Couz, Vimines,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Cognin, Les Marches, Myans.

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En vigueur depuis le samedi 19 avril 2008

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