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LIVRE Ier JOURNALISTES PROFESSIONNELS, PROFESSIONS DU SPECTACLE, DE LA PUBLICITÉ ET DE LA MODE

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Paragraphe 1 Demande, renouvellement et retrait

R7121-1 — R7121-8

JORF n°0061 du 12 mars 2008

TITRE II PROFESSIONS DU SPECTACLE, DE LA PUBLICITÉ ET DE LA MODE

Chapitre Ier Artistes du spectacle

Section 1 Placement

Section 2 Congés payés

Section 3 Dispositions pénales

Chapitre II Entreprises de spectacles vivants

Section 1 Activité d'entrepreneur de spectacles vivants titulaire d'une licence

Section 2 Activité d'entrepreneur de spectacles vivants à titre occasionnel

Section 3 Guichet unique pour le spectacle vivant

Section 4 Dispositions pénales

Chapitre III Mannequins et agences de mannequins

Section 1 Mannequins

Section 2 Examens médicaux et suivi médical des mannequins en milieu de travail

Section 3 Agences de mannequins

Chapitre IV Enfants dans le spectacle, les professions ambulantes, la publicité et la mode

Section 1 Autorisation individuelle

Section 2 Dérogations pour l'emploi d'enfants par des agences de mannequins agréées

Section 3 Dispositions communes

Section 4 Conditions de travail des enfants

Section 5 Contrôle