En vigueur depuis le 25 octobre 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Date du second tour pour l'élection d'un député
Résumé. Le second tour de l'élection d'un député dans la Marne aura lieu le 14 décembre 2008, si nécessaire.
Le second tour de scrutin, s'il est nécessaire d'y procéder, aura lieu selon les mêmes modalités le dimanche 14 décembre 2008.