Abrogé1 mai 2018
Abrogé par Décret n°2018-249 du 5 avril 2018 - art. 35
Créé le 3 mai 2007 · En vigueur du 1 janvier 2011 au 30 avril 2018
Les conditions d'organisation et de fonctionnement du conseil de la recherche et du conseil des études sont fixées par le règlement intérieur de l'école.