En vigueur depuis le 30 décembre 2007
Le décret n° 91-526 du 7 juin 1991 modifié portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Clermont-Ferrand est abrogé à compter de la date mentionnée à l'article 1er.
Décret n°2007-1857 du 26 décembre 2007
Le décret n° 91-526 du 7 juin 1991 modifié portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Clermont-Ferrand est abrogé à compter de la date mentionnée à l'article 1er.
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En vigueur depuis le 30 décembre 2007
Le décret n° 91-526 du 7 juin 1991 modifié portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Clermont-Ferrand est abrogé à compter de la date mentionnée à l'article 1er.
En vigueur depuis le dimanche 30 décembre 2007
Source : Légifrance