L'article 9 du décret du 20 septembre 1991 susvisé est ainsi modifié :

I. - Les mots : « à temps plein ou » sont supprimés.

II. - Il est ajouté un nouvel alinéa ainsi rédigé :

« Par dérogation aux dispositions du premier alinéa de l'article 1er, les praticiens hospitaliers à temps plein régis par les articles R. 6152-1 à R. 6152-99 et R. 6154-1 à R. 6154-27 du code de la santé publique, qu'ils remplissent ou non les conditions mentionnées à cet alinéa, peuvent être recrutés en qualité d'enseignant associé à mi-temps. »