JORF n°209 du 9 septembre 2006

Article 6

Article 6

L'article 14 du même décret est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 14. - Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace comprend :
1° Le directeur de l'école ou son représentant, président ;
2° Le directeur scientifique ;
3° Le directeur des études ;
4° Le directeur du développement ;
5° Les responsables des départements de recherche de l'école ;
6° Trois représentants du personnel des départements de recherche de l'école, dont au moins un chercheur ou ingénieur, élus par ce personnel ;
7° Trois représentants de la délégation générale pour l'armement ;
8° Cinq personnalités extérieures choisies par le conseil d'administration ;
9° Le président de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales ou son représentant ;
10° Trois représentants des stagiaires de troisième cycle désignés par le directeur, après consultation de ces stagiaires. »


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Version 1

L'article 14 du même décret est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 14. - Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace comprend :

1° Le directeur de l'école ou son représentant, président ;

2° Le directeur scientifique ;

3° Le directeur des études ;

4° Le directeur du développement ;

5° Les responsables des départements de recherche de l'école ;

6° Trois représentants du personnel des départements de recherche de l'école, dont au moins un chercheur ou ingénieur, élus par ce personnel ;

7° Trois représentants de la délégation générale pour l'armement ;

8° Cinq personnalités extérieures choisies par le conseil d'administration ;

9° Le président de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales ou son représentant ;

10° Trois représentants des stagiaires de troisième cycle désignés par le directeur, après consultation de ces stagiaires. »