Abrogé par Décret 2006-583 2006-05-23 art. 7 78° JORF 24 mai 2006
Créé le 20 août 2005 · Abrogé le 24 mai 2006
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Rôle du directeur du CERIMES dans le conseil d'orientation
Le directeur du CERIMES prépare les travaux et délibérations du conseil d'orientation.
Il recueille et lui transmet tout document nécessaire ou utile à son information.
Il assiste aux séances du conseil avec voix consultative.