A. - Rivières non transférables (1)

(1) En dehors de la Loire et de la Garonne, ne sont visées dans le tableau que les sections sur lesquelles s'effectue officiellement la navigation, à l'exclusion des boucles court-circuitées, bras ..., non utilisés par la navigation de commerce ou dépourvus d'ouvrages (barrages, prise d'eau), indispensables à la gestion de son niveau d'eau.

| NOM DE LA VOIE | ORIGINE | EXTRÉMITÉ | |--------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------| | Aa à grand gabarit. | Saint-Omer, jonction avec le canal de Neufossé. | Le West. | | Aisne canalisée. | Vailly. | Confluent de l'Oise. | | Escaut. | Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Frontière franco-belge. | | Garonne. | Aval de sa confluence avec le Tarn. | Limite transversale de la mer. | | Ill canalisée. | Pont ferroviaire Strasbourg-Kehl. | Confluence avec le Rhin. | | Loire. | Bec d'Allier. | Limite transversale de la mer. | | Lys mitoyenne. | Aire-sur-la-Lys. | Halluin. | | Marne. | Hautvillers. | Confluence avec la Seine. | | Marque urbaine. | Jonction avec la Deule. | Ecluse de Marcq. | |Meuse ou canal de l'Est, branche Nord.| Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar. | Frontière belge. | | Moselle. | Neuves-Maisons. | Apach. | | Oise. | Janville. | Seine à Conflans-Sainte-Honorine. | |Rhin (y compris grand canal d'Alsace).| Bâle, frontière franco-suisse. |PK 352.055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande.| | Rhône. | Frontière suisse. | Arles. | | Grand Rhône. | Arles. | Embouchure avec la mer. | | Petit Rhône. | Arles. | Saint-Gilles. | | Saône. |Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche Sud.| Lyon, confluent avec le Rhône. | | Scarpe supérieure. | Corbehem. | Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut. | | Scarpe (dérivation autour de Douai). | Douai. | Courchelettes. | | Seine. | Marcilly. | Limite transversale de la mer. | | Yonne. | Pont Colbert à Auxerre. | Confluent avec la Seine. |

B. - Canaux non transférables

| Canal d'Aire. | Bauvin. | Aire-sur-la-Lys. | |-------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------| | Canal de l'Aisne à la Marne. | Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne. | Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne. | | Canal latéral à l'Aisne. | Berry-au-Bac. | Celles, jonction avec l'Aisne. | | Canal des Ardennes. | Berry-au-Bac. | Pont-à-Bar. | | Canal de Bourbourg. | Liaison avec le canal de la Colme. | Ecluse du jeu de mail. | | Dérivation de Mardick. | Liaison avec la dérivation de la Colme. | Bassins Ouest du port de Dunkerque. | | Canal de Calais. | Le West, jonction avec la rivière Aa. | Calais, pont Mollien. | | Canal et dérivation de la Colme. | Holque. | Jonction avec le canal de Bourbourg. | | Canal de la Deûle. | Douai. | Deûlémont. | | Canal du Loing. | Buges, jonction avec canal de Briare. | Saint-Mammès, jonction avec la Seine. | |Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône).| Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin. | Heuilley. | | Canal latéral à la Marne. |Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin.| Hautvilliers, jonction avec la Marne canalisée. | | Canal de la Marne au Rhin, y compris l'embranchement d'Houdelaincourt. | Vitry-le-François. | Toul. | | | Frouard. | Strasbourg ; jonction avec le Rhin. | | Canal de Pommeroeul à Condé. | Saint-Aybert ; frontière franco-belge. | Condé, jonction avec l'Escaut. | | Canal de Neufossé. | Aire, jonction avec le canal d'Aire. | Holque, jonction avec la rivière Aa. | | Canal du Nord. | Arleux, jonction avec la canal de la Sensée. | Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | | Canal latéral à l'Oise. | Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin. | Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée. | | Canal de l'Oise à l'Aisne. | Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | Bourg-et Comin, jonction avec le canal à l'Aisne. | | Canal du Rhône à Fos. | Jonction avec le Rhône. | Ecluse de dessalage. | | Canal du Rhône au Rhin. | Niffer. | Mulhouse. | | Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes. | Saint-Gilles. | Sète. | | Canal de Saint-Quentin. | Cambrai, jonction avec l'Escaut. | Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise. | | Canal de la Sensée. | Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut. |Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe.| | Canal de Tancarville. | Ecluse de Tancarville. | Pont n° 8 dans la circonscription du Port autonome du Havre. | | Canal du Rhône au Rhin, branche Nord. | Erstein. | Strasbourg. | | Canal de la Sambre à l'Oise. | Travecy. | Au confluent de l'Oise. | | Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche Sud). | Corre. | Neuves-Maisons. |

C. - Ports intérieurs non transférables

Port autonome de Paris.

Port autonome de Strasbourg.