Créé le 27 mai 2005 · Abrogé le 21 août 2013
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Validation des formations pour les diplômes de spécialistes
La formation se déroule dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur relative au diplôme que l'intéressé souhaite obtenir. Le diplôme lui est délivré après validation de la formation complémentaire indiquée dans la décision mentionnée à l'article 4 (Décision du président de l'université sur les dispenses d'études) ci-dessus.