JORF n°220 du 21 septembre 2005

Article 1

Article 1

Les amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (résolution MSC.17 [58]), adoptés à Londres le 24 mai 1990, seront publiés au Journal officiel de la République française.


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Version 1

Les amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (résolution MSC.17 [58]), adoptés à Londres le 24 mai 1990, seront publiés au Journal officiel de la République française.