Abrogé13 janvier 2010
Créé le 20 août 2004 · En vigueur du 17 février 2008 au 12 janvier 2010
I.-L'administration centrale du ministère chargé de la culture comprend, outre l'inspection générale des affaires culturelles , le haut fonctionnaire de défense, le département de l'information et de la communication et le bureau du cabinet, directement rattachés au ministre :
1° Le secrétariat général ;
2° Les directions et délégations suivantes :
a) La direction de l'administration générale ;
b) La direction des Archives de France ;
c) La direction des musées de France ;
d) La direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ;
e) La direction de l'architecture et du patrimoine ;
f) La direction du livre et de la lecture ;
g) La délégation générale à la langue française et aux langues de France ;
h) La délégation aux arts plastiques ;
i) La délégation au développement et aux affaires internationales.
II.-Relève, en outre, de l'autorité du ministre le Centre national de la cinématographie.
1° Le secrétariat général ;
2° Les directions et délégations suivantes :
a) La direction de l'administration générale ;
b) La direction des Archives de France ;
c) La direction des musées de France ;
d) La direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles ;
e) La direction de l'architecture et du patrimoine ;
f) La direction du livre et de la lecture ;
g) La délégation générale à la langue française et aux langues de France ;
h) La délégation aux arts plastiques ;
i) La délégation au développement et aux affaires internationales.
II.-Relève, en outre, de l'autorité du ministre le Centre national de la cinématographie.