JORF n°163 du 16 juillet 2004

Article 20

Article 20

Les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs et les inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs sont reclassés, à la date d'effet du présent décret, dans le corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports, conformément au tableau de correspondance ci-après :

| SITUATION ANCIENNE | SITUATION NOUVELLE | | |:---------------------------------------------------------------------------------|:------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------| | <br><br> | Grades et échelons |Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l'échelon| | Inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs hors classe | Inspecteur principal de la jeunesse et des sports | <br><br> | | 2e échelon | Echelon spécial | Ancienneté acquise | | 1er échelon | 4e échelon | Ancienneté acquise | |Inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs de classe normale| Inspecteur principal de la jeunesse et des sports | <br><br> | | 8e échelon | 4e échelon | Ancienneté acquise | | 7e échelon | 3e échelon | Ancienneté acquise | | 6e échelon | 2e échelon | Ancienneté acquise | | 5e échelon | 1er échelon | 2/3 de l'ancienneté acquise | | 4e échelon | 4e échelon provisoire | 5/6 de l'ancienneté acquise | | 3e échelon | 3e échelon provisoire | Ancienneté acquise | | 2e échelon | 2e échelon provisoire | Ancienneté acquise | | 1er échelon | 1er échelon provisoire | Ancienneté acquise | | Inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs hors classe | Inspecteur de la jeunesse et des sport de 1re classe | <br><br> | | 6e échelon | 5e échelon | Ancienneté acquise | | 5e échelon | 5e échelon | Sans ancienneté | | 4e échelon | 4e échelon | Ancienneté acquise | | 3e échelon | 3e échelon | 2/5 de l'ancienneté acquise | | 2e échelon | 3e échelon | 2/5 de l'ancienneté acquise | | 1er échelon | 2e échelon | 4/5 de l'ancienneté acquise | | Inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs de classe normale |Inspecteur de la jeunesse et des sport de 2
e
classe
| <br><br> | | Echelon provisoire | 2e échelon provisoire | Ancienneté acquise | | 8e échelon | 1er échelon provisoire | Ancienneté acquise | | 7e échelon | 7e échelon | Ancienneté acquise | | 6e échelon | 6e échelon | Ancienneté acquise | | 5e échelon | 5e échelon | Ancienneté acquise | | 4e échelon | 4e échelon | Ancienneté acquise | | 3e échelon | 3e échelon | 2/3 de l'ancienneté acquise | | 2e échelon | 2e échelon | Ancienneté acquise | | 1er échelon | 1er échelon | Ancienneté acquise |

L'accès au 2e échelon provisoire et au 1er échelon provisoire du grade d'inspecteur de la jeunesse et des sports de 2e classe est réservé aux agents ayant respectivement atteint, à la date d'effet du présent décret, l'échelon temporaire et le 8e échelon de la classe normale d'inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs.

Lors de leur nomination au grade d'inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe, les personnels appartenant au 2e échelon provisoire du grade de 2e classe sont classés au 3e échelon du grade de 1re classe avec conservation de l'ancienneté qu'ils avaient acquise dans le 2e échelon provisoire dans la limite de deux ans. Lors de leur nomination au grade de 1re classe, les personnels appartenant au 1er échelon provisoire du grade de 2e classe sont classés au 3e échelon du grade de 1re classe sans ancienneté conservée.

La durée des échelons provisoires du grade d'inspecteur principal est fixée ainsi qu'il suit : 2 ans dans le 1er échelon provisoire, 3 ans dans les 2e et 3e échelons provisoires, 2 ans et 6 mois dans le 4e échelon provisoire.


Historique des versions

Version 1

Les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs et les inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs sont reclassés, à la date d'effet du présent décret, dans le corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports, conformément au tableau de correspondance ci-après :

SITUATION ANCIENNE

SITUATION NOUVELLE

Grades et échelons

Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l'échelon

Inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs hors classe

Inspecteur principal de la jeunesse et des sports

2

e

échelon

Echelon spécial

Ancienneté acquise

1

er

échelon

4

e

échelon

Ancienneté acquise

Inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs de classe normale

Inspecteur principal de la jeunesse et des sports

8

e

échelon

4

e

échelon

Ancienneté acquise

7

e

échelon

3

e

échelon

Ancienneté acquise

6

e

échelon

2

e

échelon

Ancienneté acquise

5

e

échelon

1

er

échelon

2/3 de l'ancienneté acquise

4

e

échelon

4

e

échelon provisoire

5/6 de l'ancienneté acquise

3

e

échelon

3

e

échelon provisoire

Ancienneté acquise

2

e

échelon

2

e

échelon provisoire

Ancienneté acquise

1

er

échelon

1

er

échelon provisoire

Ancienneté acquise

Inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs hors classe

Inspecteur de la jeunesse et des sport de 1

re

classe

6

e

échelon

5

e

échelon

Ancienneté acquise

5

e

échelon

5

e

échelon

Sans ancienneté

4

e

échelon

4

e

échelon

Ancienneté acquise

3

e

échelon

3

e

échelon

2/5 de l'ancienneté acquise

2

e

échelon

3

e

échelon

2/5 de l'ancienneté acquise

1

er

échelon

2

e

échelon

4/5 de l'ancienneté acquise

Inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs de classe normale

Inspecteur de la jeunesse et des sport de 2

e

classe

Echelon provisoire

2

e

échelon provisoire

Ancienneté acquise

8

e

échelon

1

er

échelon provisoire

Ancienneté acquise

7

e

échelon

7

e

échelon

Ancienneté acquise

6

e

échelon

6

e

échelon

Ancienneté acquise

5

e

échelon

5

e

échelon

Ancienneté acquise

4

e

échelon

4

e

échelon

Ancienneté acquise

3

e

échelon

3

e

échelon

2/3 de l'ancienneté acquise

2

e

échelon

2

e

échelon

Ancienneté acquise

1

er

échelon

1

er

échelon

Ancienneté acquise

L'accès au 2e échelon provisoire et au 1er échelon provisoire du grade d'inspecteur de la jeunesse et des sports de 2e classe est réservé aux agents ayant respectivement atteint, à la date d'effet du présent décret, l'échelon temporaire et le 8e échelon de la classe normale d'inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs.

Lors de leur nomination au grade d'inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe, les personnels appartenant au 2e échelon provisoire du grade de 2e classe sont classés au 3e échelon du grade de 1re classe avec conservation de l'ancienneté qu'ils avaient acquise dans le 2e échelon provisoire dans la limite de deux ans. Lors de leur nomination au grade de 1re classe, les personnels appartenant au 1er échelon provisoire du grade de 2e classe sont classés au 3e échelon du grade de 1re classe sans ancienneté conservée.

La durée des échelons provisoires du grade d'inspecteur principal est fixée ainsi qu'il suit : 2 ans dans le 1er échelon provisoire, 3 ans dans les 2e et 3e échelons provisoires, 2 ans et 6 mois dans le 4e échelon provisoire.