Article précédent

Article suivant

Décret n°2004-629 du 30 juin 2004

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les tarifs indiqués ci-dessous sont applicables aux journaux et écrits périodiques semi-routés :

POIDS DE L'EXEMPLAIRE

JOURNAUX semi-routés - Tarif par exemplaire (en euros)

- A -

Journaux paraissant au moins une fois par semaine

Jusqu'à 70 g

0,204 4

Au-dessus de 70 g et jusqu'à 100 g

0,236 6

Au-dessus de 100 g

Mêmes tarifs

qu'en B

- B -

Autres périodicités (journaux paraissant moins d'une fois par semaine et au moins tous les trois mois)

Jusqu'à 100 g

0,236 6

Au-dessus de 100 g et jusqu'à 150 g

0,441 0

Au-dessus de 150 g et jusqu'à 200 g

0,548 6

Au-dessus de 200 g et jusqu'à 300 g

0,699 2

Au-dessus de 300 g et jusqu'à 400 g

0,828 3

Au-dessus de 400 g et jusqu'à 500 g

0,968 1

Au-dessus de 500 g et jusqu'à 600 g

1,118 7

Au-dessus de 600 g et jusqu'à 700 g

1,258 5

Au-dessus de 700 g et jusqu'à 800 g

1,376 8

Au-dessus de 800 g et jusqu'à 900 g

1,505 9

Au-dessus de 900 g et jusqu'à 1 000 g

1,613 5

Au-dessus de 1 000 g et jusqu'à 1 100 g

1,742 6

Au-dessus de 1 100 g et jusqu'à 1 200 g

1,860 9

Au-dessus de 1 200 g et jusqu'à 1 300 g

1,979 2

Au-dessus de 1 300 g et jusqu'à 1400 g

2,097 5

Au-dessus de 1 400 g et jusqu'à 1 500 g

2,226 6

Au-dessus de 1 500 g et jusqu'à 1 600 g

2,344 9

Au-dessus de 1 600 g et jusqu'à 1 700 g

2,463 3

Au-dessus de 1 700 g et jusqu'à 1 800 g

2,581 6

Au-dessus de 1 800 g et jusqu'à 1 900 g

2,710 7

Au-dessus de 1 900 g et jusqu'à 2 000 g

2,829 0

Au-dessus de 2 000 g et jusqu'à 2 100 g

2,948 4

Au-dessus de 2 100 g et jusqu'à 2 200 g

3,076 4

Au-dessus de 2 200 g et jusqu'à 2 300 g

3,194 7

Au-dessus de 2 300 g et jusqu'à 2 400 g

3,313 0

Au-dessus de 2 400 g et jusqu'à 2 500 g

3,431 4

Au-dessus de 2 500 g et jusqu'à 2 600 g

3,549 7

Au-dessus de 2 600 g et jusqu'à 2 700 g

3,668 0

Au-dessus de 2 700 g et jusqu'à 2 800 g

3,797 1

Au-dessus de 2 800 g et jusqu'à 2 900 g

3,926 2

Au-dessus de 2 900 g et jusqu'à 3 000 g

4,044 5

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2005

Créé le 1 juillet 2004 · Abrogé le 1 janvier 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tarifs postaux pour les journaux

Résumé. Les tarifs pour envoyer des journaux et périodiques par la poste dépendent de leur poids et de leur fréquence de publication.

Les tarifs indiqués ci-dessous sont applicables aux journaux et écrits périodiques semi-routés :

POIDS DE L'EXEMPLAIRE

JOURNAUX semi-routés - Tarif par exemplaire (en euros)

- A -

Journaux paraissant au moins une fois par semaine

Jusqu'à 70 g

0,204 4

Au-dessus de 70 g et jusqu'à 100 g

0,236 6

Au-dessus de 100 g

Mêmes tarifs

qu'en B

- B -

Autres périodicités (journaux paraissant moins d'une fois par semaine et au moins tous les trois mois)

Jusqu'à 100 g

0,236 6

Au-dessus de 100 g et jusqu'à 150 g

0,441 0

Au-dessus de 150 g et jusqu'à 200 g

0,548 6

Au-dessus de 200 g et jusqu'à 300 g

0,699 2

Au-dessus de 300 g et jusqu'à 400 g

0,828 3

Au-dessus de 400 g et jusqu'à 500 g

0,968 1

Au-dessus de 500 g et jusqu'à 600 g

1,118 7

Au-dessus de 600 g et jusqu'à 700 g

1,258 5

Au-dessus de 700 g et jusqu'à 800 g

1,376 8

Au-dessus de 800 g et jusqu'à 900 g

1,505 9

Au-dessus de 900 g et jusqu'à 1 000 g

1,613 5

Au-dessus de 1 000 g et jusqu'à 1 100 g

1,742 6

Au-dessus de 1 100 g et jusqu'à 1 200 g

1,860 9

Au-dessus de 1 200 g et jusqu'à 1 300 g

1,979 2

Au-dessus de 1 300 g et jusqu'à 1400 g

2,097 5

Au-dessus de 1 400 g et jusqu'à 1 500 g

2,226 6

Au-dessus de 1 500 g et jusqu'à 1 600 g

2,344 9

Au-dessus de 1 600 g et jusqu'à 1 700 g

2,463 3

Au-dessus de 1 700 g et jusqu'à 1 800 g

2,581 6

Au-dessus de 1 800 g et jusqu'à 1 900 g

2,710 7

Au-dessus de 1 900 g et jusqu'à 2 000 g

2,829 0

Au-dessus de 2 000 g et jusqu'à 2 100 g

2,948 4

Au-dessus de 2 100 g et jusqu'à 2 200 g

3,076 4

Au-dessus de 2 200 g et jusqu'à 2 300 g

3,194 7

Au-dessus de 2 300 g et jusqu'à 2 400 g

3,313 0

Au-dessus de 2 400 g et jusqu'à 2 500 g

3,431 4

Au-dessus de 2 500 g et jusqu'à 2 600 g

3,549 7

Au-dessus de 2 600 g et jusqu'à 2 700 g

3,668 0

Au-dessus de 2 700 g et jusqu'à 2 800 g

3,797 1

Au-dessus de 2 800 g et jusqu'à 2 900 g

3,926 2

Au-dessus de 2 900 g et jusqu'à 3 000 g

4,044 5

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2005

En vigueur du jeudi 1 juillet 2004 au vendredi 31 décembre 2004

Source : Légifrance