Décret n°2004-219 du 12 mars 2004

Annexe 3

Créé le 15 mars 2004 · En vigueur depuis le 29 mai 2005

ANZIN, VALENCIENNES, LA SENTINELLE, RAISMES, BEUVRAGES,

BRUAY-SUR-L'ESCAUT (DÉPARTEMENT DU NORD)

Zone franche urbaine du Val d'Escaut

Beuvrages

De la rue des Poilus des deux côtés de la voie en limite nord des parcelles section AC n°s 800, 1031, 1060 jusqu'à la rue Georges-Mortuaire.

Anzin

Limite sud de l'emprise ferroviaire jusqu'à la rue des Déportés.

Rue des Déportés jusqu'à la rue d'Arnonville.

Bruay-sur-l'Escaut

Rue d'Arnonville des deux côtés de la voie jusqu'à l'impasse d'Arnonville.

Limite ouest des parcelles AC 5, AC 69 et AB 170.

Limites nord et est de la parcelle AB 170 jusqu'à la rue Berthelot.

Rue Berthelot des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Francs-Tireurs.

Rue des Francs-Tireurs de deux côtés de la voie jusqu'à la ruelle Jean-Macé.

Ruelle Jean-Macé jusqu'à la rue Jean-Jaurès.

Rue Jean-Jaurès des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Merlicans.

Rue des Merlicans des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Léon-Gambetta (Anzin).

Anzin

Rue Léon-Gambetta des deux côtés de la voie jusqu'à la limite nord de la parcelle AC 173.

Limite nord-est des parcelles AC 173 et AC 183 jusqu'au canal de l'Escaut ainsi que les parcelles AP 595 et AO 356.

Rue du Halage le long du canal de l'Escaut jusqu'à la voie ferrée (Valenciennes).

Valenciennes

Franchissement du canal de l'Escaut.

Limite est de la voie ferrée jusqu'à la limite ouest des parcelles sections AP n°s 81, 107, 52, 106 et 105.

Franchissement du canal de l'Escaut au droit de la limite des parcelles AP 105 et AP 106.

Chemin de halage du canal de l'Escaut (bras droit) jusqu'à l'avenue de Dunkerque.

Avenue de Dunkerque limitée à la voie à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'à l'avenue du Maréchal-Juin.

Avenue du Maréchal-Juin limitée à la voie à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'au chemin des Alliés.

Chemin des Alliés côté impair à l'exclusion de la parcelle OC 130 et incluant les parcelles AZ 104 et AZ 105, les parcelles section OC n°s 189, 190, 49, 5, 6, 7, 8, 96, 97, 119, 11, 131 et 132.

Avenue du Maréchal-Juin et avenue de Dunkerque à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'à l'avenue de Saint-Amand.

Avenue de Saint-Amand des deux côtés de la voie jusqu'à l'avenue Dampierre.

Avenue Dampierre, y compris les n°s 2 à 22, jusqu'à la rue Louis-Blanc (Anzin).

Anzin

Rue Louis-Blanc jusqu'à la limite est de la parcelle section AO 426.

Limite est des parcelles section AO 426 et AO 424, n°s 425, 426, 424, 481, 482, 480 jusqu'à la rue Victor-Hugo.

Rue Victor-Hugo jusqu'à la route de Saint-Waast.

Route de Saint-Waast jusqu'à la rue d'Anzin.

Valenciennes

Rue d'Anzin jusqu'à la place Pierre-Taffin.

Place Pierre-Taffin, y compris les n°s 2 à 34, jusqu'à l'avenue Désandrouins.

Avenue Désandrouins incluant les parcelles section AH n°s 505, 276, 277, 278, 279, 280, 282, 283, 284, 285, 286, 945, 946, 947, 948, 1402, 1403, 309, 310, 311, 312, 1284, 315, 386, 507, 566, 567, 388, 389, 1406, 1405, 1363 et 314, ainsi que les n°s 132 à 202 de la même avenue.

Avenue de Croy jusqu'à la place de l'Eglise.

Place de l'Eglise puis rue Chanteclerc jusqu'à la rue de la Villette.

Rue de la Villette jusqu'à la limite sud de la parcelle OZ 849.

Limite ouest de la parcelle OZ 849 puis rue Casimir-Perrier jusqu'à la rue Lomprez.

Rue Lomprez jusqu'à la rue de Madagascar.

Rue de Madagascar puis rue de la Tunisie jusqu'à l'avenue de Denain (RN 30).

Avenue de Denain (RN 30) jusqu'à la rue Léon-Dubled.

Rue Léon-Dubled jusqu'à la limite sud de la parcelle AB 372.

Limite sud des parcelles AB 372 et AB 321 puis limite ouest des parcelles AB 373 et AB 321 jusqu'à la rue Valentin-Conrart.

Valenciennes, La Sentinelle

Rue Valentin-Conrart jusqu'à la rue Jules-Mousseron.

Rue Jules-Mousseron puis limite est de la parcelle AB 336 (limite communale de La Sentinelle) jusqu'à la rue Lomprez (CD 470).

Rue Lomprez (CD 470) jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AC 108.

Limite sud-ouest des parcelles AC 108 et AC 454 incluses.

Limite ouest de la parcelle AC 734 puis limite nord des parcelles AC 515, AC 513 et AC 709 toutes exclues, jusqu'à la rue Grégoire-Nicolas-Finez.

Rue Grégoire-Nicolas-Finez jusqu'à la rue de Petite-Forêt.

Rue de Petite-Forêt jusqu'à la limite est de la parcelle AE 327.

Limite est de la parcelle AE 327 jusqu'à l'autoroute A 23.

Rue du Puits.

Traversée de l'autoroute A 23 au droit de la rue du Torrent.

Limite est de la parcelle AE 431 exclue puis limite ouest des parcelles section AE n°s 55, 425, 424, 47 et 433 incluses puis limite nord de la parcelle AE 433.

Limite ouest des parcelle section AF n°s 307, 308, 305 et 298 incluses.

Anzin

Limite ouest de la parcelle section AP 1 jusqu'à l'avenue du Soldat-Beaulieu.

Avenue du Soldat-Beaulieu jusqu'à la place Roger-Salengro,

Place Roger-Salengro, y compris les n°s 1 à 83, jusqu'à l'avenue Anatole-France.

Avenue Anatole-France, y compris les n°s 150 à 332, jusqu'à la rue Henry-Durre.

Raismes

Rue Henri-Durre, y compris les n°s 412 à 470, jusqu'à la rue Lucien-Jonas.

Anzin

Rue Lucien-Jonas jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AM 552.

Limite sud-ouest des parcelles section AM n°s 551, 552 , 553, 554 et 610 jusqu'à la rue Laveissière.

Rue Laveissière jusqu'à la limite nord de la parcelle AM 482.

Limite nord des parcelles section AM n°s 482, 1, 727, 728, 729, 730, 731, 738, 746, 740, 32, 674, puis limite est des parcelles section AM n°s 35, 36, 37, 38, 39, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48 et 49.

Beuvrages

Limites nord et est de la parcelle AE 747 puis limite est de la parcelle AE 748, limite nord des parcelles AE 603 et AE 604 et limite est de la parcelle AE 73.

Rue Gustave-Michel jusqu'à la rue du 8-Mai-1945.

Rue du 8-Mai-1945 prolongée jusqu'à l'allée A.

Allée A jusqu'à la rue C.

Rue C jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès.

Rue Jean-Jaurès, y compris les n°s 7 à 93 et les parcelles AE 148, AE 147 et AE 569, jusqu'à la limite est de la parcelle AE 168.

Limite est des parcelles section AE n°s 168, 167, 721 et 722, limites sud et est de la parcelle AE 708 puis limites sud, ouest et nord de la parcelle AE 190 puis limite ouest de la parcelle AE 188 jusqu'à la rue des Frères-Dussart.

Rue des Frères-Dussart jusqu'à la rue Emile-Zola.

Rue Emile-Zola jusqu'à la rue des Poilus.

Rue des Poilus jusqu'à la limite nord de la parcelle AC 800.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 29 mai 2005

Modifié parDécret n°2005-557 du 27 mai 2005art. Annexe

ANZIN, VALENCIENNES, LA SENTINELLE, RAISMES, BEUVRAGES,

BRUAY-SUR-L'ESCAUT (DÉPARTEMENT DU NORD)

Zone franche urbaine du Val d'Escaut

Beuvrages

De la rue des Poilus des deux côtés de la

Anzin

Limite sud de l'emprise ferroviaire jusqu'à la rue des Déportés.

Rue des Déportés jusqu'à la rue d'Arnonville.

Bruay-sur-l'Escaut

Rue d'Arnonville des deux côtés de la voie jusqu'à l'impasse

Limite ouest des parcelles AC5, AC 69 et AB 170.

Limites nord et est de la parcelle AB 170 jusqu'à

Rue Berthelot des deux côtés de la voie jusqu'à la

Rue des Francs-Tireurs de deux côtés de la voie jusqu'à

Ruelle Jean-Macé jusqu'à la rue Jean-Jaurès.

Rue Jean-Jaurès des deux côtés de la voie jusqu'à la

Rue des Merlicans des deux côtés de la voie jusqu'à

Anzin

Rue Léon-Gambetta des deux côtés de la voie jusqu'à la

Limite nord-est des parcelles AC 173 et AC 183 jusqu'au canal de l'Escaut ainsi que les parcelles AP 595 et AO 356.

Rue du Halage le long du canal de l'Escaut jusqu'à

Valenciennes

Franchissement du canal de l'Escaut.

Limite est de la voie ferrée jusqu'à la limite ouest

Franchissement du canal de l'Escaut au droit de la limite

Chemin de halage du canal de l'Escaut (bras droit) jusqu'à

Avenue de Dunkerque limitée à la voie à l'exclusion des

Avenue du Maréchal-Juin limitée à la voie à l'exclusion des

Chemin des Alliés côté impair à l'exclusion de la parcelle OC 130 et incluant les parcelles AZ 104 et AZ 105, les parcelles section OC n°s 189, 190, 49, 5, 6, 7, 8, 96, 97, 119, 11, 131 et 132.

Avenue du Maréchal-Juin et avenue de Dunkerque à l'exclusion des

Avenue de Saint-Amand des deux côtés de la voie jusqu'à

Avenue Dampierre, y compris les n°s 2 à 22, jusqu'à

Anzin

Rue Louis-Blanc jusqu'à la limite est de la parcelle section

Limite est des parcelles section AO 426 et AO 424,

Rue Victor-Hugo jusqu'à la route de Saint-Waast.

Route de Saint-Waast jusqu'à la rue d'Anzin.

Valenciennes

Rue d'Anzin jusqu'à la place Pierre-Taffin.

Place Pierre-Taffin, y compris les n°s 2 à 34, jusqu'à

Avenue Désandrouins incluant les parcelles section AH n°s 505, 276, 277, 278, 279, 280, 282, 283, 284, 285, 286, 945, 946, 947, 948, 1402, 1403, 309, 310, 311, 312, 1284, 315, 386, 507, 566, 567, 388, 389, 1406, 1405, 1363 et 314, ainsi que les n°s 132 à 202 de la mêmeavenue.

Avenue de Croy jusqu'à la place de l'Eglise.

Place de l'Eglise puis rue Chanteclerc jusqu'à la rue de

Rue de la Villette jusqu'à la limite sud de la

Limite ouest de la parcelle OZ 849 puis rue Casimir-Perrier

Rue Lomprez jusqu'à la rue de Madagascar.

Rue de Madagascar puis rue de la Tunisie jusqu'à l'avenue

Avenue de Denain (RN 30) jusqu'à la rue Léon-Dubled.

Rue Léon-Dubled jusqu'à la limite sud de la parcelle AB

Limite sud des parcelles AB 372 et AB 321 puis

Valenciennes, La Sentinelle

Rue Valentin-Conrart jusqu'à la rue Jules-Mousseron.

Rue Jules-Mousseron puis limite est de la parcelle AB 336

Rue Lomprez (CD 470) jusqu'à la limite sud-ouest de la

Limite sud-ouest des parcelles AC 108 et AC 454 incluses.

Limite ouest de la parcelle AC 734 puis limite nord

Rue Grégoire-Nicolas-Finez jusqu'à la rue de Petite-Forêt.

Rue de Petite-Forêt jusqu'à la limite est de la parcelle

Limite est de la parcelle AE 327 jusqu'à l'autoroute A

Rue du Puits.

Traversée de l'autoroute A 23 au droit de la rue

Limite est de la parcelle AE 431 exclue puis limite

Limite ouest des parcelle section AF n°s 307, 308, 305

Anzin

Limite ouest de la parcelle section AP 1 jusqu'à l'avenue

Avenue du Soldat-Beaulieu jusqu'à la place Roger-Salengro,

Place Roger-Salengro, y compris les n°s 1 à 83, jusqu'à

Avenue Anatole-France, y compris les n°s 150 à 332, jusqu'à

Raismes

Rue Henri-Durre, y compris les n°s 412 à 470, jusqu'à

Anzin

Rue Lucien-Jonas jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AM

Limite sud-ouest des parcelles section AM n°s 551, 552 ,

Rue Laveissière jusqu'à la limite nord de la parcelle AM

Limite nord des parcelles section AM n°s 482, 1, 727,

Beuvrages

Limites nord et est de la parcelle AE 747 puis limite est de la parcelle AE 748, limite nord des parcelles AE 603 et AE 604 et limite est de la parcelle AE 73.

Rue Gustave-Michel jusqu'à la rue du 8-Mai-1945.

Rue du 8-Mai-1945 prolongée jusqu'à l'allée A.

Allée A jusqu'à la rue C.

Rue C jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès.

Rue Jean-Jaurès, y compris les n°s 7 à 93 et

Limite est des parcelles section AE n°s 168, 167, 721

Rue des Frères-Dussart jusqu'à la rue Emile-Zola.

Rue Emile-Zola jusqu'à la rue des Poilus.

Rue des Poilus jusqu'à la limite nord de la parcelle

En vigueur du lundi 15 mars 2004 au samedi 28 mai 2005

ANZIN, VALENCIENNES, LA SENTINELLE, RAISMES, BEUVRAGES,

BRUAY-SUR-L'ESCAUT (DÉPARTEMENT DU NORD)

Zone franche urbaine du Val d'Escaut

Beuvrages

De la rue des Poilus des deux côtés de la voie en limite nord des parcelles section AC n°s 800, 1031, 1060 jusqu'à la rue Georges-Mortuaire.

Anzin

Limite sud de l'emprise ferroviaire jusqu'à la rue des Déportés.

Rue des Déportés jusqu'à la rue d'Arnonville.

Bruay-sur-l'Escaut

Rue d'Arnonville des deux côtés de la voie jusqu'à l'impasse d'Arnonville.

Limite ouest des parcelles section AB n°s 5, 69 et 170.

Limites nord et est de la parcelle AB 170 jusqu'à la rue Berthelot.

Rue Berthelot des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Francs-Tireurs.

Rue des Francs-Tireurs de deux côtés de la voie jusqu'à la ruelle Jean-Macé.

Ruelle Jean-Macé jusqu'à la rue Jean-Jaurès.

Rue Jean-Jaurès des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Merlicans.

Rue des Merlicans des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Léon-Gambetta (Anzin).

Anzin

Rue Léon-Gambetta des deux côtés de la voie jusqu'à la limite nord de la parcelle AC 173.

Limite nord-est des parcelles AC 173 et AC 183 jusqu'au canal de l'Escaut.

Rue du Halage le long du canal de l'Escaut jusqu'à la voie ferrée (Valenciennes).

Valenciennes

Franchissement du canal de l'Escaut.

Limite est de la voie ferrée jusqu'à la limite ouest des parcelles sections AP n°s 81, 107, 52, 106 et 105.

Franchissement du canal de l'Escaut au droit de la limite des parcelles AP 105 et AP 106.

Chemin de halage du canal de l'Escaut (bras droit) jusqu'à l'avenue de Dunkerque.

Avenue de Dunkerque limitée à la voie à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'à l'avenue du Maréchal-Juin.

Avenue du Maréchal-Juin limitée à la voie à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'au chemin des Alliés.

Chemin des Alliés côté impair à l'exclusion de la parcelle section OC n° 130 et incluant les parcelles sections AZ n°s 104 et 105, les parcelles section OC n°s 189, 190, 49, 5, 6, 7, 8, 96, 97, 119, 111, 131 et 132.

Avenue du Maréchal-Juin et avenue de Dunkerque à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'à l'avenue de Saint-Amand.

Avenue de Saint-Amand des deux côtés de la voie jusqu'à l'avenue Dampierre.

Avenue Dampierre, y compris les n°s 2 à 22, jusqu'à la rue Louis-Blanc (Anzin).

Anzin

Rue Louis-Blanc jusqu'à la limite est de la parcelle section AO 426.

Limite est des parcelles section AO 426 et AO 424, n°s 425, 426, 424, 481, 482, 480 jusqu'à la rue Victor-Hugo.

Rue Victor-Hugo jusqu'à la route de Saint-Waast.

Route de Saint-Waast jusqu'à la rue d'Anzin.

Valenciennes

Rue d'Anzin jusqu'à la place Pierre-Taffin.

Place Pierre-Taffin, y compris les n°s 2 à 34, jusqu'à l'avenue Désandrouins.

Avenue Désandrouins incluant les parcelles section AH n°s 505, 276, 277, 278, 279, 280, 282, 283, 284, 285, 286, 945, 946, 947, 948, 1402, 1403, 309, 310, 311, 312, 1284, 315, 386, 507, 566, 567, 388, 389, 1406, 1405, 1063 et 314, ainsi que les n°s 132 à 202 de l'avenue.

Avenue de Croy jusqu'à la place de l'Eglise.

Place de l'Eglise puis rue Chanteclerc jusqu'à la rue de la Villette.

Rue de la Villette jusqu'à la limite sud de la parcelle OZ 849.

Limite ouest de la parcelle OZ 849 puis rue Casimir-Perrier jusqu'à la rue Lomprez.

Rue Lomprez jusqu'à la rue de Madagascar.

Rue de Madagascar puis rue de la Tunisie jusqu'à l'avenue de Denain (RN 30).

Avenue de Denain (RN 30) jusqu'à la rue Léon-Dubled.

Rue Léon-Dubled jusqu'à la limite sud de la parcelle AB 372.

Limite sud des parcelles AB 372 et AB 321 puis limite ouest des parcelles AB 373 et AB 321 jusqu'à la rue Valentin-Conrart.

Valenciennes, La Sentinelle

Rue Valentin-Conrart jusqu'à la rue Jules-Mousseron.

Rue Jules-Mousseron puis limite est de la parcelle AB 336 (limite communale de La Sentinelle) jusqu'à la rue Lomprez (CD 470).

Rue Lomprez (CD 470) jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AC 108.

Limite sud-ouest des parcelles AC 108 et AC 454 incluses.

Limite ouest de la parcelle AC 734 puis limite nord des parcelles AC 515, AC 513 et AC 709 toutes exclues, jusqu'à la rue Grégoire-Nicolas-Finez.

Rue Grégoire-Nicolas-Finez jusqu'à la rue de Petite-Forêt.

Rue de Petite-Forêt jusqu'à la limite est de la parcelle AE 327.

Limite est de la parcelle AE 327 jusqu'à l'autoroute A 23.

Rue du Puits.

Traversée de l'autoroute A 23 au droit de la rue du Torrent.

Limite est de la parcelle AE 431 exclue puis limite ouest des parcelles section AE n°s 55, 425, 424, 47 et 433 incluses puis limite nord de la parcelle AE 433.

Limite ouest des parcelle section AF n°s 307, 308, 305 et 298 incluses.

Anzin

Limite ouest de la parcelle section AP 1 jusqu'à l'avenue du Soldat-Beaulieu.

Avenue du Soldat-Beaulieu jusqu'à la place Roger-Salengro,

Place Roger-Salengro, y compris les n°s 1 à 83, jusqu'à l'avenue Anatole-France.

Avenue Anatole-France, y compris les n°s 150 à 332, jusqu'à la rue Henry-Durre.

Raismes

Rue Henri-Durre, y compris les n°s 412 à 470, jusqu'à la rue Lucien-Jonas.

Anzin

Rue Lucien-Jonas jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AM 552.

Limite sud-ouest des parcelles section AM n°s 551, 552 , 553, 554 et 610 jusqu'à la rue Laveissière.

Rue Laveissière jusqu'à la limite nord de la parcelle AM 482.

Limite nord des parcelles section AM n°s 482, 1, 727, 728, 729, 730, 731, 738, 746, 740, 32, 674, puis limite est des parcelles section AM n°s 35, 36, 37, 38, 39, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48 et 49.

Beuvrages

Limite nord de la parcelle AE 747 puis limite est de la parcelle AM 748, limite nord des parcelles AE 603 et AE 604 et limite est de la parcelle AE 73.

Rue Gustave-Michel jusqu'à la rue du 8-Mai-1945.

Rue du 8-Mai-1945 prolongée jusqu'à l'allée A.

Allée A jusqu'à la rue C.

Rue C jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès.

Rue Jean-Jaurès, y compris les n°s 7 à 93 et les parcelles AE 148, AE 147 et AE 569, jusqu'à la limite est de la parcelle AE 168.

Limite est des parcelles section AE n°s 168, 167, 721 et 722, limites sud et est de la parcelle AE 708 puis limites sud, ouest et nord de la parcelle AE 190 puis limite ouest de la parcelle AE 188 jusqu'à la rue des Frères-Dussart.

Rue des Frères-Dussart jusqu'à la rue Emile-Zola.

Rue Emile-Zola jusqu'à la rue des Poilus.

Rue des Poilus jusqu'à la limite nord de la parcelle AC 800.