Décret n°2004-219 du 12 mars 2004

Annexe 24

Créé le 15 mars 2004 · En vigueur depuis le 29 mai 2005

MELUN (DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE)

Quartier Nord

Limite ouest des parcelles AB 25 et AB 24 jusqu'à l'avenue du Général-Patton.

Avenue du Général-Patton jusqu'à la limite ouest de la parcelle AB 186.

Limite ouest des parcelles section AB n°s 186, 172 et 171.

Limite nord des parcelles section AB n°s 171, 135 et 134 jusqu'à la RN 105.

RN 105 jusqu'au chemin rural de Marché-Marais à Montaigu.

Chemin rural de Marché-Marais à Montaigu jusqu'à la RN 105.

RN 105 vers l'est jusqu'à l'intersection avec le boulevard de Maincy.

Boulevard de Maincy, y compris les parcelles AO 16 et AO 110, jusqu'à la rue Paul-Valéry.

Rue Paul-Valéry, y compris la parcelle AO 171, jusqu'à la rue Jean-Moulin.

Rue Jean-Moulin des deux côtés de la voie jusqu'à la rue d'Estiennes-d'Orves.

Rue d'Estienne-d'Orves jusqu'au boulevard du Docteur-Roux.

Rue des Petites-Fabriques, du boulevard du Docteur-Roux à la rue des Fabriques.

Rue des Fabriques jusqu'à la rue des Trois-Moulins.

Rue des Trois-Moulins jusqu'à la rue Nicolas-Tappereau.

Rue Nicolas-Tappereau des deux côtés de la voie jusqu'à l'avenue des Carmes.

Avenue des Carmes des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Mézereaux, y compris les parcelles section AL n°s 166, 212, 213, 214 et 215 et la parcelle AL 106.

Rue Albert-Schweitzer des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Lavoisier.

Rue Lavoisier des deux côtés de la voie jusqu'à l'avenue de Meaux, y compris les parcelles AL 286 et AL 287.

Avenue de Meaux, n° 48, n° 48 bis et n° 73 bis.

Rue Jehan-de-Brie de l'avenue de Meaux jusqu'à la route de Voisenon.

Route de Voisenon, après le numéro 42, côté pair, et après le numéro 13, côté impair, jusqu'à la rue Jacques-Oudot.

Rue Jacques-Oudot jusqu'à la rue des Castors.

Rue des Castors jusqu'à la place des Trois-Horloges.

Place des Trois-Horloges à l'exception des numéros 2, 4 et 6.

Rue Edouard-Branly de la place des Trois-Horloges à la rue Pajol, y compris les parcelles AD 180 et AD 181.

Rue Pajol jusqu'à l'avenue Georges-Pompidou.

Avenue Georges-Pompidou jusqu'à la rue Emile-Duployé.

Rue Emile-Duployé jusqu'à l'avenue du Général-Patton.

Traversée avenue du Général-Patton.

Avenue de Corbeil jusqu'à la limite ouest de la parcelle AB 25.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 29 mai 2005

Modifié parDécret n°2005-557 du 27 mai 2005art. Annexe

MELUN (DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE)

Quartier Nord Limite ouest des parcelles AB 25 et AB 24 jusqu'à l'avenue du Général-Patton.

Avenue du Général-Patton jusqu'à la limite ouest de la parcelle

Limite ouest des parcelles section AB n°s 186, 172 et

Limite nord des parcelles section AB n°s 171, 135 et 134 jusqu'à la RN 105.

RN 105 jusqu'au chemin rural de Marché-Marais à Montaigu.

Chemin rural de Marché-Marais à Montaigu jusqu'à la RN 105.

RN 105 vers l'est jusqu'à l'intersection avec le boulevard de

Boulevard de Maincy, y compris les parcelles AO 16 et

Rue Paul-Valéry, y compris la parcelle AO 171, jusqu'à la

Rue Jean-Moulin des deux côtés de la voie jusqu'à la rue d'Estiennes-d'Orves.

Rue d'Estienne-d'Orves jusqu'au boulevard du Docteur-Roux.

Rue des Petites-Fabriques, du boulevard du Docteur-Roux à la rue

Rue des Fabriques jusqu'à la rue des Trois-Moulins.

Rue des Trois-Moulins jusqu'à la rue Nicolas-Tappereau.

Rue Nicolas-Tappereau des deux côtés de la voie jusqu'à l'avenue

Avenue des Carmes des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Mézereaux, y compris les parcelles section AL n°s 166, 212, 213, 214 et 215 et la parcelle AL 106.

Rue Albert-Schweitzer des deux côtés de la voie jusqu'à la

Rue Lavoisier des deux côtés de la voie jusqu'à l'avenue

Avenue de Meaux, n° 48, n° 48 bis et n°

Rue Jehan-de-Brie de l'avenue de Meaux jusqu'à la route de

Route de Voisenon, après le numéro 42, côté pair, et

Rue Jacques-Oudot jusqu'à la rue des Castors.

Rue des Castors jusqu'à la place des Trois-Horloges.

Place des Trois-Horloges à l'exception des numéros 2, 4 et

Rue Edouard-Branly de la place des Trois-Horloges à la rue

Rue Pajol jusqu'à l'avenue Georges-Pompidou.

Avenue Georges-Pompidou jusqu'à la rue Emile-Duployé.

Rue Emile-Duployé jusqu'à l'avenue du Général-Patton.

Traversée avenue du Général-Patton.

Avenue de Corbeil jusqu'à la limite ouest de la parcelle

En vigueur du lundi 15 mars 2004 au samedi 28 mai 2005

MELUN (DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE)

Quartier Nord Maincy

Limite ouest des parcelles AB 25 et AB 24 jusqu'à l'avenue du Général-Patton.

Avenue du Général-Patton jusqu'à la limite ouest de la parcelle AB 186.

Limite ouest des parcelles section AB n°s 186, 172 et 171.

Limite nord des parcelles section AB n°s 171, 168 et 134 jusqu'à la RN 105.

RN 105 jusqu'au chemin rural de Marché-Marais à Montaigu.

Chemin rural de Marché-Marais à Montaigu jusqu'à la RN 105.

RN 105 vers l'est jusqu'à l'intersection avec le boulevard de Maincy.

Boulevard de Maincy, y compris les parcelles AO 16 et AO 110, jusqu'à la rue Paul-Valéry.

Rue Paul-Valéry, y compris la parcelle AO 171, jusqu'à la rue Jean-Moulin.

Rue Jean-Moulin des deux côtés de la voie incluant le numéro 22 jusqu'à la rue d'Estienne-d'Orves.

Rue d'Estienne-d'Orves jusqu'au boulevard du Docteur-Roux.

Rue des Petites-Fabriques, du boulevard du Docteur-Roux à la rue des Fabriques.

Rue des Fabriques jusqu'à la rue des Trois-Moulins.

Rue des Trois-Moulins jusqu'à la rue Nicolas-Tappereau.

Rue Nicolas-Tappereau des deux côtés de la voie jusqu'à l'avenue des Carmes.

Avenue des Carmes des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Mézereaux, y compris les parcelles section AL n°s 166, 212, 213, 214 et 215 et la parcelle AZ 106.

Rue Albert-Schweitzer des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Lavoisier.

Rue Lavoisier des deux côtés de la voie jusqu'à l'avenue de Meaux, y compris les parcelles AL 286 et AL 287.

Avenue de Meaux, n° 48, n° 48 bis et n° 73 bis.

Rue Jehan-de-Brie de l'avenue de Meaux jusqu'à la route de Voisenon.

Route de Voisenon, après le numéro 42, côté pair, et après le numéro 13, côté impair, jusqu'à la rue Jacques-Oudot.

Rue Jacques-Oudot jusqu'à la rue des Castors.

Rue des Castors jusqu'à la place des Trois-Horloges.

Place des Trois-Horloges à l'exception des numéros 2, 4 et 6.

Rue Edouard-Branly de la place des Trois-Horloges à la rue Pajol, y compris les parcelles AD 180 et AD 181.

Rue Pajol jusqu'à l'avenue Georges-Pompidou.

Avenue Georges-Pompidou jusqu'à la rue Emile-Duployé.

Rue Emile-Duployé jusqu'à l'avenue du Général-Patton.

Traversée avenue du Général-Patton.

Avenue de Corbeil jusqu'à la limite ouest de la parcelle AB 25.