Les produits visés à l'article 1er sont les suivants :

- meules disques en abrasifs agglomérés :

- plates pour tronçonnage ;

- à moyeu déporté pour ébarbage ;

- à moyeu déporté pour tronçonnage ;

- disques de tronçonnage diamantés.

EXIGENCES DE SÉCURITÉ

1. Construction et dimensionnement : les produits doivent être construits et dimensionnés de façon à ne pas générer lors de l'utilisation des vibrations anormales provoquant un accroissement des contraintes internes de la meule ou entraînant une fatigue accrue pour l'utilisateur.

2. Résistance : les matériaux doivent être choisis de manière que les produits et leurs différents composants résistent aux contraintes mécaniques et atmosphériques liées à l'utilisation et n'entraînent pas de risques de blocage ou d'éclatement dans des conditions d'emploi normales ou raisonnablement prévisibles par le fabricant.

3. Montage : les produits doivent être conçus de façon telle qu'ils ne puissent pas être montés à l'envers ou, à défaut, comporter le marquage prévu à l'annexe III concernant le sens du montage.

MARQUAGE

Les produits doivent être munis des marquages suivants portés sous forme de textes ou de pictogrammes visibles, lisibles et indélébiles :

1. Pour les meules disques en abrasifs agglomérés :

- les indications permettant d'identifier le fabricant et le responsable de la première mise sur le marché ;

- la nature des matières usinables ;

- les restrictions d'emploi éventuelles ainsi que l'avertissement ne pas utiliser de disque endommagé ;

- les dimensions ;

- la fréquence maximale de rotation en tr/min ;

- la vitesse maximale d'utilisation en m/s ;

- la date limite d'utilisation ;

- le sens du montage s'il existe une possibilité d'inversion ;

- les équipements de protection individuelle nécessaires et adaptés :

- lunettes de protection ;

- gants de protection ;

- protection auditive ;

- masque anti-poussières ;

- les indications permettant d'identifier le lot de fabrication du produit.

2. Pour les disques de tronçonnage diamantés :

- les indications permettant d'identifier le fabricant ainsi que le responsable de la première mise sur le marché ;

- la vitesse maximale d'utilisation en m/s ;

- la fréquence maximale de rotation en tr/min ;

- le sens de rotation ;

- les restrictions d'emploi éventuelles, liées notamment à la nature des matières usinables ;

- les équipements de protection individuelle nécessaires et adaptés :

- lunettes de protection ;

- gants de protection ;

- protection auditive ;

- masque anti-poussières ;

- les indications permettant d'identifier le lot de fabrication du produit.

Pour les produits d'un diamètre inférieur ou égal à 80 mm et par dérogation, les mentions prévues par la présente annexe peuvent figurer sur une étiquette attachée à la plus petite unité d'emballage ou incluse dans celle-ci ou, dans le cas de location, sur une fiche fournie obligatoirement, par le loueur, avec le matériel, cette fiche reprenant les conseils sur la manière de tenir et d'utiliser ce matériel.