Les autorisations de programme et les crédits de paiement ouverts au ministre des sports par la loi de finances pour 2004, au titre des dépenses en capital du budget des sports, sont répartis, par chapitre, conformément à l'état B annexé au présent décret.
Décret n°2003-1338 du 30 décembre 2003
Article 2
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Les autorisations de programme et les crédits de paiement ouverts au ministre des sports par la loi de finances pour 2004, au titre des dépenses en capital du budget des sports, sont répartis, par chapitre, conformément à l'état B annexé au présent décret.