(1) Les présents amendements sont entrés en vigueur le 1er juillet 1999.
(1) Se reporter aux Directives sur les services de trafic maritime que l'Organisation a adoptées par la résolution A 857 (20).
1 version
(1) Les présents amendements sont entrés en vigueur le 1er juillet 1999.
(1) Se reporter aux Directives sur les services de trafic maritime que l'Organisation a adoptées par la résolution A 857 (20).
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(1) Les présents amendements sont entrés en vigueur le 1er juillet 1999.
(1) Se reporter aux Directives sur les services de trafic maritime que l'Organisation a adoptées par la résolution A 857 (20).